Règlement Intérieur du Léman Aviron Club :

Article 1er :

La cotisation exigible le 1er septembre, doit être réglée pour le 30 novembre. Le dossier devra être complet pour que la licence soit enregistrée.

Art. 2 :

Les rameuses et rameurs doivent ranger leurs affaires, respecter celles des autres et ne s'en servir sous aucun prétexte. La consigne est valable pour l'ensemble des lieux. Le responsable est chargé de ramasser les affaires laissés.

Art. 3 :

Les membres actifs auront toujours une tenue correct, respecteront les autres, le matériel et les lieux. Il est interdit de fumer dans les locaux. La salle de musculation sera rangée après chaque utilisation.

Art. 4 :

Il est interdit de circuler à bicyclette ou cyclomoteurs autour des bateaux. Ceux-ci devront être correctement garés et ne pas gêner la circulation. Les véhicules automobiles ne sont pas autorisés à rentrer et se garer dans le parc sauf pour charger ou décharger du matériel lourd ou encombrant.

Art. 5 :

Les rameuses et rameurs doivent s'aider mutuellement pour sortir et rentrer les bateaux et le matériel en général. Au début de la sortie, les avirons seront portés au ponton avant le bateau ; au retour, le bateau sera rentré avant les avirons.

Art. 6 :

Le ponton doit toujours être débarrassé rapidement pour permettre à d'autres rameuses ou rameurs d'embarquer ou de débarquer. Un bateau en attente au ponton doit rester sous la surveillance d'un membre du club.

Art. 7 :

L'entraîneur classera les rameuses et rameurs suivant leurs capacités et désignera les bateaux et avirons correspondant dont ils doivent se servir. Le responsable a le droit et le devoir d'interdire, à un ou plusieurs rameurs, l'utilisation d'un bateau s'il n'a pas reçu d'instruction.

Art. 8 :

Le chef de nage ou le barreur inscrira sur le cahier des sorties la composition du bateau, l'heure du départ et la direction(qui devra être respectée)avant de partir. Au retour, il inscrira l'heure de rentrée et éventuellement toute avarie survenue au cour de la sortie.

Art. 9 :

Au cours de la sortie, les rameuses, rameurs ainsi que barreurs devront respecter les consignes qu'ils auront reçu ainsi que les règles de circulation et de sécurité. Ils prendront toutes les précautions voulues pour éviter les accidents, bris de matériel et les altercations avec les pêcheurs et autres utilisateurs du Centre Nautique de Tougues.

Art. 10 :

Chaque rameuse et rameur a la responsabilité de son matériel. Il devra vérifier son état, réparer lui-même les petites avaries et le nettoyer à chaque sortie. Lors des déplacements, chaque équipe est responsable, la veille du départ, de la préparation de son matériel ainsi que de son chargement et dès le retour, du déchargement et du remontage dudit matériel ; il est bien entendu que cette responsabilité reste valable pendant toute la durée du déplacement.

Art. 11 :

fonctions au sein du club : un membre du club ne peut exercer plus de deux fonctions dans la gestion du club. les fonctions de trésorier et de secrétaire sont incompatible entre elles. La fonction d'entraîneur est incompatible avec celles de président, trésorier et secrétaire.

 

Art. 12 :

commissions : Les commissions, qui ne sont pas obligatoires, sont chargées d'étudier tous les problèmes et toutes les questions qui leurs sont soumis par le Conseil d'Administration. Elles proposent des réponses qu'elles jugent utiles au bon fonctionnement du club. Elles ne sont pas habilitées à prendre des décisions.

Le Conseil d'Administration détermine chaque année les commissions appelées à fonctionner.

Ces commissions sont composées de cinq membres désignés par le Conseil d'Administration après proposition du président de cette commission désigné au préalable par le Conseil d'Administration.

Art. 13 :

contestation : Toute contestation doit être envoyé par lettre recommandé avec accusé de réception exposant les faits, les griefs dont la personne(physique ou morale) s'estime victime et la demande qu'elle formule au Conseil d'Administration, qui l'étudiera et prendra les mesures qu'il estimera nécessaire. Par recommandé avec accusé de réception, le Conseil d'Administration répondra dans un délai de un mois.

Art. 14 :

discipline : Les sanctions disciplinaires applicables aux membres actifs doivent être choisies parmi les mesures ci-après :
1°-avertissement
2°-blâme
3°-pénalités sportives
4°-pénalités pécuniaires
5°-suspension
6°-radiation

Un organisme disciplinaire sera formé par le Conseil d'Administration. Deux de ces membres en feront parti. Cet organisme sera composé de cinq membres âgés de 18 ans au moins.

L'organisme doit rendre son verdict dans un délai de un mois. Il doit au préalable convoquer l'intéressé par lettre avec accusé de réception quinze jours avant son audience. Ce dernier pourra se faire accompagner par une tierce personne.

Les décisions sont prises à la majorité des membres composant l'organisme. L'intéressé sera averti du verdict par recommandé avec accusé de réception signé par le président et le secrétaire de l'organisme.

Les membres de l'organisme sont astreint à une obligation de discrétion pour les faits, actes et renseignements dont ils ont pu avoir connaissance. Toutes infractions entraînent son exclusion de l'organisme.

Sauf cas de force majeure, le report de l'affaire ne peut être demandé qu'une seule fois, la durée de ce report ne pouvant excéder quinze jours. Un appel peut être formulé par l'intéressé au Conseil d'Administration qui nomme un second organisme pour une ultime délibération. La sanction du premier organisme ne peut être aggravée.

Art. 15 :

Tout manquement au présent règlement sera examiné par le Conseil d'Administration du Léman Aviron Club et pourra entraîner des sanctions.

Ce présent règlement a été accepté à l'Assemblé Générale Extraordinaire du 29 novembre 1998.

Le Président Le Secrétaire